03.03.2006

Hausse de 60% des articles contrefaits saisis en 2005 en France

Les douanes françaises ont saisi 5,6 millions d'articles contrefaits en 2005, une progression de 60% par rapport à 2004, selon le ministre délégué au Budget, Jean-François Copé.

Lors d'une visite au Havre, il a rappelé qu'il avait fixé pour objectif aux douanes, dont il assure la tutelle, la saisie de quatre millions d'articles contrefaits l'année dernière.

La moitié des contrefaçons saisies l'an dernier était destinée au marché français. Cette proportion n'était que de 20% en 2002, a-t-il précisé, selon le texte de son discours.

En ce qui concerne la lutte contre la contrebande de tabac, plus de 10.000 infractions ont été constatées. Les saisies de tabac (206 tonnes) ont augmenté de 11,3% par rapport à 2004.

Plus de 74 tonnes de drogue ont également été saisies l'an dernier mais l'objectif de 80 tonnes de cannabis n'a pas été atteint, a constaté Jean-François Copé.

La Douane a d'autre part relevé en 2005 près de 44.000 infractions dans le domaine de la fraude commerciale, pour un montant total de plus de 216 millions d'euros de droits et taxes non payés, soit une hausse de 18% par rapport à 2004.

"Mon ambition pour 2006, c'est de constituer avec la Douane une véritable police économique au service de notre pays et des Français", a déclaré le ministre délégué au Budget.

Il a annoncé qu'il souhaitait passer d'un objectif en quantité à un objectif en valeur pour les contrefaçons.

"Je fixe donc à la Douane pour 2006 un objectif de 320 millions d'euros de saisies d'articles contrefaits, en hausse de 15% par rapport aux résultats obtenus en 2005", a-t-il dit.

Jean-François Copé a confirmé l'achat de deux patrouilleurs garde-côtes de 40 mètres, de quatre vedettes de surveillance, d'un navire école et de cinq hélicoptères équipés de senseurs pour moderniser les équipements de la Douane.

Ce programme de modernisation de 80 millions d'euros comporte également l'acquisition de quatre scanners mobiles de radioscopie des camions et des conteneurs.